Hervé Sabba
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hervé SABBA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut
=
"
2026-03-30
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000053749317
(source JORF)
nomination
02 Avril 2026
02/04/2026
De:
Hervé SABBA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut
=
"
2022-03-30
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000045366373
(source JORF)
nomination
17 Mars 2022
17/03/2022
De:
Hervé SABBA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036799101
(source JORF)
nomination
14 Avril 2018
14/04/2018
De:
Sabba (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236
(source JORF)
nomination
05 Janvier 2012
05/01/2012
De:
Sabba (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000822112
(source JORF)
nomination
21 Mars 2007
21/03/2007
De:
Sabba (Hervé)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT, administrateur suppléant
Remplace:
M. Gazon (Georges)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000449845
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005